Termes et conditions
Clause n° 1 : Introduction
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de Sylvain CLOUTE et de son client dans le cadre des prestations suivantes :
- séance énergétique Reiki
- séance de sophrologie
- séance d'EFT
- séance d'hypnose
- Atelier collectifs autour de la relaxation et bien-être
- stage d'apprentissage du Reiki Usui
Toute prestation accomplie par Sylvain CLOUTE implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente. Elles sont accessibles à tout moment sur le site www.sophrologue-paris11.com et peuvent être modifiés par Sylvain CLOUTE à tout moment, sans aucune formalité.
Clause n° 2 : Tarifs
Les prix des prestations vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et toutes taxes comprises. Monsieur Sylvain CLOUTE s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, il s'engage à facturer les prestations commandées aux prix indiqués lors de la prise de rendez-vous.
En cas de difficulté financière de la part du client et selon l’appréciation de M. CLOUTE Sylvain, une remise pourra être convenue lors de la prise de rendez-vous pour la prestation demandée.
Clause n° 3 : Paiements
Le règlement des prestations s'effectue :
-
soit par chèque ;
-
soit en espèces ;
Le paiement a lieu lors du rendez-vous convenu avec le client, aucun paiement différé n'est accepté.
Pour les initiations au Reiki, un montant d'arrhes est à verser (en chèques ou en espèces) un mois minimum avant la date prévue afin de confirmer la participation du client.
Clause n° 4 : Médiation à la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond--
Clause n° 5 : Annulation
Dans le cas d'une annulation intervenant moins de 24h avant la date et l'heure prévues du rendez-vous, Monsieur CLOUTE Sylvain se réserve le droit de demander une pénalité financière équivalente au montant de la prestation.
Dans le cadre d'un stage de Reiki USUI:
Si l'annulation intervient moins d'un mois avant la date prévue, Monsieur CLOUTE Sylvain conservera le montant d'arrhes préalablement versées.
Clause n° 6 : Loi applicable
Ces conditions générales de vente sont rédigées en français et sont soumises aux lois françaises.
En cas de litige non résolu par la médiation ou par un accord amiable, les tribunaux français seront les seuls compétents.
Conditions générales de vente modifiées en Juin 2023 par M. Clouté Sylvain.